J.O. 19 du 23 janvier 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à la composition du groupe interministériel des normes

NOR : INDI0200824V


Le groupe interministériel des normes, prévu par le décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié fixant le statut de la normalisation, est constitué comme suit :


Président


M. Platet (Frédéric), ingénieur général des télécommunications.


Rapporteur


Titulaire : M. Borot (Damien), délégué interministériel aux normes.

Suppléant : M. Valla (Pierre), délégué interministériel adjoint aux normes.


Membres

Services du Premier ministre


M. Miège (Stéphane), chef du bureau des relations industrielles à la direction centrale de la sécurité des systèmes d'information.


Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure

et des libertés locales


Titulaire : M. Petiteau (Jean-Pierre), chef du bureau de la réglementation incendie et des risques pour le public.

Suppléant : M. Nouvier (Bernard), adjoint au chef du bureau de la réglementation incendie et des risques pour le public.

Titulaire : lieutenant-colonel Fleury (Philippe), bureau des relations industrielles.

Suppléant : adjudant-chef Daveau (Gérard), bureau des relations industrielles.


Ministère des affaires sociales, du travail

et de la solidarité


Titulaire : M. Etienne (Pascal), chef de bureau à la direction des relations du travail.

Suppléante : Mme Rendu (Geneviève), chargée de mission à la direction des relations du travail.


Ministère des affaires étrangères


M. Queyranne (Maximilien), secrétaire des affaires étrangères à la direction de la coopération européenne.


Ministère de la défense


Titulaire : M. Decore (Jean-Marie), ingénieur général de l'armement.

Titulaire : Mme Philippon (Christine), responsable des services administratifs du centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés.

Suppléante : docteure Fode (Pascale), centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés.


Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale

et de la recherche


M. Affre (Michel), chef du bureau des études techniques et des plans d'informatisation.


Ministère de l'économie, des finances

et de l'industrie


Titulaire : M. Fradet (Marc), directeur régional à la direction générale des douanes et droits indirects.

Suppléante : Mme Lemaitre (Christine), chargée de mission à la direction générale des douanes et droits indirects.

Titulaire : Mme Peyronnet (Aline), sous-directrice à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.

Suppléant : M. Forget (Jean-Denis), chef de bureau à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.

Titulaire : Mme Dubois Destrizais (Laurence), sous-directrice à la direction des relations économiques extérieures.

Suppléante : Mme Poncin (Marie-Christine), chargée de mission à la direction des relations économiques extérieures.

Titulaire : M. Caquot (Emmanuel), chef de service à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes.

Suppléant : M. Henninot (Jean-Pierre), chargé de mission à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes.

Titulaire : M. Moquin (Laurent), sous-directeur à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services.

Suppléants : Mme Lacombe-Fievet (Suzanne), chargée de mission à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services ;

M. Lang (Gérard), chargé de mission à l'Institut national de la statistique et des études économiques.


Ministère de l'équipement, des transports, du logement,

du tourisme et de la mer


Titulaire : M. Barlet (René), sous-directeur du bâtiment et des travaux publics.

Suppléant : M. Pernier (Michel), chargé de la mission normalisation à la direction des affaires économiques et internationales.

Titulaire : M. Janin (Jean-François), sous-directeur à la direction des transports terrestres.

Suppléants : M. Forestier (Jean-François), chargé de mission à la direction de la sécurité et de la circulation routières ;

M. Levasseur (Patrick), chargé de bureau à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction.


Ministère de l'écologie et du développement durable


Titulaire : Mme Dupuis (Marie-Claude), chef du service de l'environnement industriel.

Suppléant : M. Mottard (Guy), chef de bureau au service de l'environnement industriel.


Ministère de la santé, de la famille

et des personnes handicapées


Titulaire : docteur Kiffel (Thierry), direction générale de la santé.

Suppléant : docteur Angele (Jean-Marc), direction générale de la santé.


Ministère de l'agriculture, de l'alimentation,

de la pêche et des affaires rurales


Titulaire : M. Ballu (Jean-Marie), ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts.

Suppléant : M. Mazodier (Josy), ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts.


Ministère de la culture et de la communication


Mme Dherent (Catherine), conservatrice générale du patrimoine à la direction des Archives de France.


Ministère des sports


Titulaire : M. Deiber (Luc), chef de bureau à la direction des sports.

Suppléant : M. Verneau (Bernard), chargé de mission à la direction des sports.


Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé


Docteur Berthier (Gérard), adjoint au directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux.


Autorité de régulation des télécommunications


Titulaire : Mme Alajouanine (Marie-Thérèse), chargée de la mission normalisation internationale.

Suppléant : M. Chauveau (Didier), service interconnexion et nouvelles technologies.